2020
Conseil Municipal du 13 mars 2020
2020-03-13/01 - Approbation du compte de gestion des budgets communaux : commune, assainissement, SPANC, et lotissement des Tesnières 2020-03-13/02 - Approbation du compte administratif du budget principal de la commune 2020-03-13/03 - Approbation des comptes administratifs des budgets annexes de la commune : assainissement, SPANC et lotissement des Tesnières 2020-03-13/04 - Vote des taux d'imposition communaux 2020 2020-03-13/05 - Subventions 2020 2020-03-13/06 - Budget école - année 2020 2020-03-13/07 - Vote du budget primitif : commune - année 2020 2020-03-13/08 - Vote du budget primitif : assainissement - année 2020 2020-03-13/09 - Vote du budget primitif : SPANC - année 2020 2020-03-13/10 - Vote du budget primitif : lotissement des Tesnières - année 2020 2020-03-13/11 - PLU : modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°1
Conseil Municipal du 12 février 2020
2020-02-12/01 - Débat d'orientation budgétaire - année 2020 2020-02-12/02 - Donation des parcelles B 675 - B 681 et B 682 2020-02-12/03 - Dépenses d'investissement budget commune avant le vote du budget 2020-02-12/04 - Indemnisation exceptionnelle : sortie scolaire
2019
Conseil Municipal du 20 décembre 2019
2019-12-20/01 - CRÉATION D’UN POSTE AGENT DE MAÎTRISE PRINCIPAL ET SUPPRESSION D’UN POSTE D’AGENT DE MAÎTRISE 2019-12-20/02 – TARIFS 2020 2019-12-20/03 – CHEMIN COMMUNAL AU CHÊNE : MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION 2019-12-20/04 – ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES 2019-12-20/05 – PARTICIPATION DES COMMUNES EXTÉRIEURES AU FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉCOLE 2019-12-20/06 – SERVICE DE PAIEMENT EN LIGNE : CONVENTION D’ADHÉSION DGFIP 2019-12-20/07 – TRAVAUX LOGEMENT COMMUNAL – 18 RUE SAINT JEAN DES LANDES : CHOIX DES ENTREPRENEURS 2019-12-20/08 – TRAVAUX LOGEMENT COMMUNAL – 18 RUE SAINT JEAN DES LANDES : DEMANDE DE SUBVENTIONS
Conseil Municipal du 29 novembre 2019
2019-11-29/01 – TRAVAUX DE RÉNOVATION – LOGEMENT COMMUNAL - 18 2019-11-29/02 – TRAVAUX D’ÉLAGAGE EFFECTUÉS PAR LA COMMUNE – TARIFS 2019-11-29/03 – RÉPARATION DES VITRES DE LA SALLE POLYVALENTE SUITE A DÉGRADATION 2019-11-29/04 – TRAVAUX DANS LA CUISINE DE LA SALLE POLYVALENTE 2019-11-29/05 – ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : TARIFS 2019 2019-11-29/06 – TAXE D’AMÉNAGEMENT 2019-11-29/07 – ÉCOLE – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2019-11-29/08 Bis – BUDGET COMMUNAL : DÉCISION MODIFICATIVE N°5 2019-11-29/09 – RÉPERTOIRE ÉLECTORALE UNIQUE : COMMISSION DE CONTRÔLE
Conseil Municipal du 17 octobre 2019
2019-10-17/01 – INTERCOMMUNALITÉ : RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 2019-10-17/02 – INTERCOMMUNALITÉ : ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU SYNDICAT MIXTE FERMÉ DESTINATION DE BROCÉLIANDE 2019-10-17/03 – ASSAINISSEMENT COLLECTIF : COMPTE-MÉMOIRE 2018 2019-10-17/04 – CONVENTION POUR LE CONTRÔLE DE CONFORMITÉ DES BRANCHEMENTS PRIVÉS AU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT 2019-10-17/05 – ASSAINISSEMENT COLLECTIF : TARIFS 2020 2019-10-17/06 – SIE PAIMPONT : APPROBATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’EAU POTABLE 2018 2019-10-17/07 + Annexes – PLU : LANCEMENT D’UNE PROCÉDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE 2019-10-17/08 – CENTRE CRÉATIF MUSICAL DE MONTFORT SUR MEU : DEMANDE DE SUBVENTION 2019-10-17/09 – RÉGULARISATION : CHEMIN COMMUNAL SITUÉ À LA ROCHAIS
Conseil Municipal du 20 septembre 2019
Conseil Municipal du 27 août 2019
Conseil Municipal du 19 juillet 2019
Conseil Municipal du 20 juin 2019
Conseil Municipal du 22 mai 2019
Conseil Municipal du 19 avril 2019
Conseil Municipal du 21 mars 2019
Conseil Municipal du 22 février 2019
Conseil Municipal du 17 janvier 2019
